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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site Baietou est édité par : WIX

Nom de l’entreprise: Baietou
Forme juridique : Entreprise individuelle

SIRET : 10382923000012
Adresse : 86 rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret
Email : atelierbaietou@outlook.fr

2.Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, créations, designs, logos et contenus) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Baietou est strictement interdite.

3. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l’entreprise.

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St, Tel Aviv 6350671, Israël

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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